Louis Bergamini

De: Bergamini (Louis)
Objet:
pour l'année 1995, à l'exception des personnes
qui soit ont manifesté leur souhait de ne plus figurer sur cette liste, soit n'occupent plus leurs fonctions dans les organismes qui avaient proposé leur inscription sur cette liste
Groupe:
Commissions d'enquête prévue par l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
JORFTEXT000000538659(source JORF)
reconduction
08 Décembre 199508/12/1995
De: Bergamini (Louis)
vice-président de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.). Suppléant
Objet:
à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
sur proposition des intéressées
2o
représentants des organisations de travailleurs
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000538574(source JORF)
nomination
31 Décembre 199131/12/1991
De: Louis Bergamini
vice-président de la C.F.T.C
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000537920(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Louis Bergamini
vice-président de la C.F.T.C
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000717259(source JORF)
nomination
18 Septembre 199018/09/1990
De: Bergamini (Louis)
vice-président de la C.F.T.C
Objet:
à la commission consultative pour l'Organisation internationale du travail
représentants d'organisations de travailleurs
Titulaire
Remplace:M. Veyssière (Jacques)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000159729(source JORF)
nomination
07 Février 199007/02/1990